Mentions légales
Directeur de la publication : Philippe Audegean
Webmestre : Jeff Alexandre
Hébergeur : Sorbonne Université
Protection des informations nominatives
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.
Conditions d’utilisation
Clause de non-responsabilité
La responsabilité du SND Sciences Normes Démocratie – UMR 8011 ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site du SND Sciences Normes Démocratie – UMR 8011 est une œuvre de création, propriété exclusive du SND Sciences Normes Démocratie – UMR 8011, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du SND Sciences Normes Démocratie – UMR 8011 issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du SND Sciences Normes Démocratie – UMR 8011, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du SND Sciences Normes Démocratie – UMR 8011, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.